Le rapport met en lumière la torture des détenus, les mauvais traitements, les arrestations et détentions arbitraires et illégales, la malnutrition et les mauvais soins de santé.
Des milliers de personnes sont détenues dans des établissements surpeuplés à travers la RCA, avec peu d’accès aux produits de base comme la nourriture, l’eau, l’assainissement et les soins de santé.. Cette situation alarmante est détaillée dans le rapport par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme (HCDH) et la Mission des Nations Unies pour la stabilisation en République centrafricaine (MINUSCA).
Une « opportunité cruciale » de réforme
Le Haut Commissaire Volker Türk s’est dit profondément troublé par les conclusions du rapport et a appelé les autorités nationales à prendre des mesures urgentes et concrètes.
Il a souligné que « les réformes en cours dans le système pénitentiaire constituent une opportunité cruciale pour la République centrafricaine de remédier à ces violations des droits de l’homme ».
Couvrant la période de janvier à décembre 2023, le rapport recense de nombreuses lacunes, notamment le non-respect des délais légaux de garde à vue, la détention provisoire excessive et les conditions de détention déplorables en général. Il note également les défis auxquels est confronté le système judiciaire, même s’il reconnaît que certains progrès ont été réalisés par les autorités.
Le rapport révèle une tendance inquiétante d’arrestations et de détentions illégales et arbitraires par l’armée et les forces de sécurité en RCA, avec plus de 1 500 personnes affectées rien qu’en 2023.
À la fin de l’année, 1 749 personnes étaient en détention en attente de jugement, certaines depuis près de six ans. Il est préoccupant que les ordres de détention aient été émis sans un examen suffisant quant à savoir si l’incarcération était nécessaire et proportionnée aux crimes dont beaucoup étaient accusés, souligne le rapport.
Épidémies de maladies
La malnutrition, les mauvaises conditions de soins de santé et d’hygiène ont entraîné des épidémies dans les prisons. Le rapport réclame des ressources suffisantes pour répondre aux besoins fondamentaux des détenus.
Le rapport exhorte en outre les autorités à respecter les délais légaux de détention et à ce que la détention provisoire soit l’exception et non la règle, et justifiée par les seuls principes de nécessité et de proportionnalité.
M. Türk a également appelé à des enquêtes rapides et indépendantes sur tous les cas de torture et de mauvais traitements et à ce que les responsables répondent de leurs actes. Il a appelé tous les partenaires à soutenir le gouvernement dans l’amélioration des conditions de détention.
Le Haut-Commissaire et Chef de la MINUSCA, Valentine Rugwabiza, ont reconnu les efforts du gouvernement en faveur des droits de l’homme en détention.
Il s’agit notamment de audiences judiciaires plus fréquentes, de la rénovation et de la réouverture de trois prisons en 2023 et du recrutement de personnel pénitentiaire supplémentaire.
À l’appui de ces efforts, ils se sont engagés à poursuivre l’assistance des Nations Unies au gouvernement pour renforcer le respect des droits de l’homme et de l’État de droit en RCA, notamment en ce qui concerne le système de détention.
